Pouvez-vous récupérer (déduire) la TVA payée sur un team-building?

Vous organisez une fête du personnel, une excursion ou un team-building ? Dans ce cas, vous pouvez en principe récupérer la TVA sur les frais si cela constitue un avantage social collectif. Cela signifie que tout le personnel doit être invité (même si tout le monde n'est pas effectivement présent) et qu’aucun tiers n’est présent.

Pouvez-vous récupérer (déduire) la TVA payée sur un team-building?

Si vous n’invitez qu’un seul département ou seulement un groupe restreint, la TVA n’est en principe pas déductible.

Si vous invitez également des membres de la famille de vos travailleurs (partenaires, membres du ménage vivant sous le même toit), certains contrôleurs peuvent être réticents à accorder la déduction de la TVA. Très souvent, la partie de la TVA relative aux membres de la famille est refusée. Mais vous pouvez généralement bénéficier de la déduction de la TVA sur la part des frais concernant votre propre personnel.

Si vous invitez aussi des clients, des fournisseurs ou d’autres tiers, les frais sont généralement considérés comme des frais de réception et la TVA n’est pas récupérable, même si certains contrôleurs acceptent une déduction partielle de la TVA pour la partie afférente à votre personnel.

Attention : la TVA sur les frais de restaurant, de catering et d’hôtel n’est en principe pas déductible, sauf si vous faites uniquement livrer les plats et boissons (ou les achetez vous‑même) et qu’il n’y a pas de service.

Une excursion de plusieurs jours peut être acceptée pour la TVA, mais les frais ne sont alors pas déductibles comme frais professionnels pour les impôt directs.